AVOCATS

<retour

ORGANISATION D'ÉVÈNEMENTS SPORTIFS

Le Cabinet Bismuth accompagne et assiste ses clients dans l'organisation d'événements sportifs en permettant la mise en place des structures sportives adaptées et des différents contrats.

Le Cabinet aide au choix de la structure la plus adaptée à l'organisation et l'exploitation de l'activité sportive telle que SAOS, SASP, EUSRL, association…

Les contrats sont sécurisés par l'expertise apportée par le Cabinet dans les relations entre les partenaires du monde sportif, employeurs et salariés, agents et sportifs, équipementiers et sponsors…

Le Cabinet offre ses conseils dans le cadre de la négociation et la rédaction des contrats relatifs au droit à l'image, au droit du travail, au sponsoring, au mécénat…

CONSEIL ET ASSISTANCE

Le Cabinet Bismuth aide à l'optimisation de la situation fiscale des acteurs sportifs.

Bénéficiant d'une expertise reconnue, le Cabint Bismuth veille en outre au respect des droits de propriété intellectuelle, dans les domaines relatifs aux marques, aux brevets, aux droits d'auteur, aux droits à l'image, à l'internet…

CONTENTIEUX SPORTIFS

Le Cabinet Bismuth assiste ses clients devant les autorités nationales et internationales (Etat, Commission Européenne, Fédérations nationales et internationales, Tribunal arbitral du sport, Agence mondiale antidopage, CNOSF, conciliation, arbitrage, …)

RESPONSABILITÉ CIVILE / RESPONSABILITÉ PÉNALE

Le Cabinet Bismuth intervient dans le cadre des contentieux devant les différentes juridictions de droit commun(responsabilité civile, pénale et disciplinaire)

RELATIONS AVEC LES POUVOIRS PUBLICS

Le Cabinet Bismuth est présent dans le cadre des relations avec l'Etat, les collectivités territoriales, les comités et autres institutions sportives.

Le Cabinet veille au respect des différentes obligations administratives, notamment sur les questions de sécurité, de dopage…

RELATIONS AVEC LES MÉDIAS

Le Cabinet Bismuth accompagne ses clients en matière de droit à l'information, de cessions de droits d’exploitation, pour régler les questions relatives aux retransmissions sportives en veillant au droit de la concurrence.