Yves BISMUTH - Avocat Fondateur du Cabinet

Date de prestation de serment: 06/12/1971

Yves Bismuth est Avocat au barreau de Lyon depuis 50 ans (1971), et a fondé son Cabinet en 1974.

Dès 1979, il crée avec des confrères le Club d'Informatique pour la Profession d'Avocat (CIPA) et s'intéresse à ce qui allait devenir le Droit de l'informatique et de la télécommunication.

C'est dans les domaines du Droit du Numérique et des Communications et du Droit Commercial, que Yves Bismuth s'est spécialisé et exerce son activité principale.

Bénéficiant d’une expérience pratique en conseil et en contentieux dédiés aux entreprises et à leurs dirigeants, il conseille et assiste ses clients tant dans l’élaboration de leur stratégie juridique que dans la négociation de contrats. Il intervient aussi dans les procédures arbitrales et judiciaires.

Conférencier reconnu, il anime nombre de conférences et séminaires, et intervient régulièrement à des colloques dans le domaine du Droit des Nouvelles technologies, et du Droit général des  Affaires.

Il est ancien membre du Conseil de l'Ordre des Avocats au Barreau de Lyon.

En plus de ses fonctions ordinales, Yves Bismuth a été Conseiller municipal de Lyon et Conseiller communautaire.

En mai 1999, Yves Bismuth a été nommé par le Premier ministre, membre de la Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme (CNCDH).

De par ses responsabilités, il a occupé d’importantes fonctions tant au niveau national qu’international. Il a été notamment membre fondateur de l’Union des Avocats Européens, Président de l’International Federation of Computer Law Association.

Yves Bismuth a fondé et présidé le Groupe Propriété Intellectuelle du premier réseau d'Avocats européens, EuroJuris, qu'il a présidé de 1996 à 2000.

Il a présidé l'Association Française de Droit de l'Informatique et de la Télécommunication (AFDIT), laquelle réunit d'éminents Professeurs de Droit, magistrats, avocats, juristes d'entreprise et experts.

Rappelons que Yves BISMUTH a fait partie du Comité National pour le Passage à l'An 2000, mis en place par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie.

Il fut Président de l'ADIRA (Association pour le développement informatique en Rhône-Alpes) pendant trois ans de 2014 à 2016.

Par ailleurs il est intermédiaire neutre dans le cadre de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

Après avoir enseigné, pendant de nombreuses années, à la Faculté de Droit de Lyon, les techniques contractuelles et le droit des Sociétés ainsi qu’à l’Université de Savoie, Yves Bismuth est aujourd'hui Chargé d'Enseignement en Droit des contrats informatiques tant à la Faculté de droit de Paris XVII qu’à la Faculté de droit de Paris Malakoff.

Yves Bismuth parle l'italien et l'anglais.

Publications :

A la fois auteur de plusieurs ouvrages:

  • “La Protection des logiciels sous la loi du 3 juillet 1985”, Ed. des Parques, 1986, en collaboration avec divers auteurs (Alain Bensoussan, André Bertrand, Philippe Le Clech)
  • “Droit de l'informatique - Eléments de Droit à l'usage des informaticiens”, Economica, 1986, en collaboration avec le Professeur Croze
  • “Droit de l'informatique”, ed. L'Harmattan, 2018
  • “Petit guide juridique de la robotique”, ed. L'Harmattan, 2018
  • Des systèmes d'information aux blockchains : Convergence des sciences juridiques, fiscales, économiques et de gestion, en collaboration avec divers auteurs, Editions Bruylant, 2021

Et rédacteur de nombreux articles notamment sur Censurnet ou la censure et l’internet, aussi INTERNET saisi par le Droit, Dématérialisation des contrats informatiques, puis Vers un cadre commun, L’avocat en France, etc.


En dehors du droit : Passionné de voiture de collection, tout est prétexte pour organiser un rallye pour une sortie entre amis dans l’une de nos belles régions françaises ou même à l’étranger.