AVOCATS

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Droit du Sport

- Le Cabinet est intervenu pour une équipe nationale d’Amérique du Sud lors de la coupe du monde de football pour la négociation et la rédaction de conventions de mise à disposition de site d’hébergement et d’entrainement

- Le Cabinet a été sollicité pour la mise en place sur la région stéphanoise des structures juridiques destinées à l’organisation d’une compétition internationale et au marketing sportif afférent

- Le Cabinet a rédigé les conventions entre des clubs sportifs et une collectivité territoriale du Grand Lyon pour l’utilisation d’espaces verts pour la pratique de sports de nature

- Le Cabinet intervient régulièrement pour assister et défendre les sportifs devant les juridictions sportives pour des faits disciplinaires

- Le Cabinet a assisté devant le CNOSF un sportif dans un litige l’opposant à sa fédération

- Le Cabinet a été sollicité par un club lyonnais pour l’assister dans le cadre de son recours contre une décision de perte de points et de relégation

- Le Cabinet est intervenu pour mettre en cause la responsabilité civile de l’auteur d’un accident sportif

- Le Cabinet a assisté un sportif pour la mise en place de la documentation juridique le liant à son club

- Le Cabinet a pris en charge la défense d’un sportif brésilien pour mener à bien des négociations pour la conclusion d’un accord transactionnel de rupture de contrat

- Le Cabinet intervient fréquemment pour l’assistance et la défense de ses clients devant le Conseil de Prud’hommes

- Le Cabinet est intervenu pour assurer la défense de sportives brésiliennes à la suite d’un conflit avec leur club

- Le Cabinet a été mandaté pour se charger de la défense de droits de propriété intellectuelle d’un sportif et d’un club

- Le Cabinet a été sollicité pour rédiger la documentation juridique pour la protection du nom d’un sportif et la cession de ses droits pour l’exploitation d’une marque de vêtements

- Le Cabinet dans le cadre de l’article L 222-7 du Code du Sport, a été sollicité pour mettre en rapport des parties intéressées à la conclusion d'un contrat soit relatif à l'exercice rémunéré d'une activité sportive ou d'entraînement, soit qui prévoit la conclusion d'un contrat de travail ayant pour objet l'exercice rémunéré d'une activité sportive ou d'entraînement

- Le Cabinet sous l’égide de la loi du 28 mars 2011, intervient en qualité de mandataire pour défendre les intérêts de ses clients