En 2021 se pose désormais à nous une vraie question : le droit peut-il encore se contenter d’être créé dans un monde réel pour s’appliquer au monde numérique/virtuel. Nous pourrions y répondre par l’affirmative comme nous l’a montré cette année 2021
Mais le Metaverse, remis en lumière par Facebook désormais dénommé META nous interroge.
Le métaverse peut se définir comme un monde virtuel fictif et connecté dans lequel les internautes évoluent sous la forme d'un avatar. Ce terme a été inventé par le romancier Neal Town Stephenson dans son œuvre « le samouraï virtuel » parue en 1992, la première expérience notable de monde virtuel, avant les réseaux sociaux, étant d’ailleurs la plateforme second life.
Si nous ne sommes pas dans la dystopie du film « Ready Player One », l’actualité récente ouvre un champ infini de perspectives.
Ainsi la Barbade a annoncé s'être associée à plusieurs entreprises du métavers pour créer une terre souveraine numérique et y installer une ambassade numérique.
Hasard du calendrier, un yacht numérique dénommé « The Metaflower Super Mega Yacht », vient d'être vendu sur la plateforme « The Sandbox » pour 149 ETH, (la cryptomonnaie issue de la blockchain Etherum) soit l’équivalent de 650 000 dollars. L’histoire ne dit pas si c’est justement pour aller à l’ambassade de la Barbade.
Il reste qu’à suivre cette qualification d’ambassade, et si le territoire d’une ambassade ne constitue pas en lui-même un territoire souverain, l’article 22 de la convention de Vienne de 1961 sur « les relations diplomatiques » dispose notamment que « Les locaux de la mission sont inviolables (…) que les locaux de la mission, leur ameublement et les autres objets qui s’y trouvent, ainsi que les moyens de transport de la mission, ne peuvent faire l’objet d’aucune perquisition, réquisition, saisie ou mesure d’exécution ».
Pourrions donc nous en déduire que nous pouvons créer dans le metaverse, des zones numériques ou virtuelles inviolables au motif d’une souveraineté assurée techniquement par des opérateurs numérique privés ? Ou nous affranchir de certaines règles de droit international ?
Rien n’est moins sûr mais le débat se doit désormais d’être posé, tout en évitant de créer de nouveaux textes à profusion.
Inspirons-nous donc de Jean-Etienne-Marie PORTALIS, dans son discours préliminaire sur le projet de code civil présenté le 1er pluviôse an IX (21 janvier 1801)
Il ne faut point de lois inutiles ; elles affaibliraient les lois nécessaires (…) Quoi que l’on fasse, les lois positives ne sauraient jamais entièrement remplacer l’usage de la raison naturelle dans les affaires de la vie. Les besoins de la société sont si variés, la communication des hommes est si active, leurs intérêts sont si multipliés et leurs rapports si étendus, qu’il est impossible au législateur de pourvoir à tout.
Gardons donc l’usage de la raison naturelle, même dans le virtuel.
Mathieu MARTIN