Le club de football : une société comme une autre !!

A l’heure du mercato et des rumeurs de cessions de clubs, interrogeons-nous : comment vendre son club ? Actifs, valorisation, banques d’affaires, due diligence, data room, signing, closing… autant de termes qui n’ont plus de secrets pour les initiés au droit des sociétés.

Que viennent-ils faire dans l’aire de jeu des pratiquants du droit du sport ?

La réponse est toute simple : le club de football est une société qui ne s’ignore pas !

Un excellent article du quotidien l’Equipe a rappelé que la vente d’un club se déroulait de la même façon que la vente d’une société. Les sportifs sont des salariés. Les actifs sont valorisés.

La spécificité réside dans le fait que la société sportive a un lien contractuel avec une association qui est seule affiliée à la Fédération sportive nationale.

Or, l’acquisition se porte sur la société et non sur l’association qui bénéfice du droit de participer aux compétitions. La valorisation se fait comme pour toute entreprise, en tenant compte des actifs qui peuvent être constitués par les joueurs, les différents contrats, les biens immobiliers…

Et de rappeler l’exemple du Real de Madrid qui a fait une plus-value colossale en cédant son centre d’entraînement ou de l’Olympique Lyonnais qui s’attelle à constituer un patrimoine immobilier conséquent. Un mandataire, généralement une banque d’affaire ou un Cabinet d’Avocats, est nommé par le vendeur pour identifier des acquéreurs potentiels.

Le vendeur réalise à travers une due diligence, un audit complet de sa société, pour faire en sorte que la mariée soit la plus belle possible et séduire ainsi l’acquéreur qui formalisera sa flamme par une lettre d’intention.

L’acquéreur toutefois prudent, fera lui-même une due diligence pour vérifier si les promesses formulées pourront être tenues.

Une data room sera ouverte. Cette chambre des données qu’on pourrait appeler chambre des secrets !, organisera la communication de l’ensemble des documents et pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.

Les Avocats matérialiseront l’accord entre les parties à travers la signature d’une première phase, le signing que l’on pourrait parfois appeler shining dans certaines opérations !, avant la finalisation définitive de l’opération, souvent dénommée le closing.

Passer toutes ces étapes s’apparentent réellement à une compétition sportive !