Article sur la contrefaçon de biens TIC : Tableau dressé par l’OCDE en matière de contrefaçon des TIC

Les TIC ? Dans une société de l’information comme la nôtre, ils sont plus qu’omniprésents, rendus indispensables quel que soit l’environnement. Les TIC sont un ensemble de technologies utilisées pour traiter, modifier et échanger des informations, plus spécifiquement des données numérisées. Leur naissance est due notamment à la convergence de l'informatique, des télécommunications et de l'audiovisuel. Or lorsque le secteur économique est viable, la contrefaçon s’y engouffre, c’est ce que l’OCDE a tenté de démontrer dans un récent rapport du 28 mars 2016. Ainsi, les téléphones portables, tablettes, diffuseurs de son, les chargeurs et câbles, circuits imprimés, clefs USB, et autres sont de plus en plus concernés par la contrefaçon. Dans son rapport, l’OCDE relève que 6,5% de l’économie des TIC sont issus de la contrefaçon, contre 2.5% en moyenne pour d’autres types de produits, représentant environ 143 milliards de dollars. Cela concernerait principalement les appareils audio, téléphones mobiles, consoles de jeux, circuits imprimés, cartes mémoires ou clefs USB. La contrefaçon de téléphones mobiles serait la plus dommageable économiquement puisque 6,2% du marché est financièrement concerné, alors qu’en masse ce sont les consoles de jeux et leurs accessoires qui sont le plus contrefaites : près de 25% des consoles ou autres produits relatifs aux jeux vidéo sont des contrefaçons ! La contrefaçon est d’autant plus difficile à déceler que les contrefacteurs adaptent leurs prix en fonction du marché visé, selon qu’il s’agit de première ou seconde main. En effet, contrairement à ce qu’on pourrait penser, les contrefaçons ne sont pas toujours vendues à un prix inférieur à l’original, notamment si c’est le marché du neuf qui est visé. Concernant son trajet de la fabrication jusqu’à l’arrivée dans les circuits de distribution, les données de saisies douanières collectées par l’OCDE pour son rapport révèlent que les pays de provenance sont majoritairement la Chine et Hong-Kong (aussi principaux exportateurs de produits authentiques), tandis que les pays de destination, et dont l’économie se voit le plus affectée, sont les Etats-Unis, La Finlande, la Corée et l’Allemagne. En revanche, l’itinéraire entre les deux est beaucoup plus difficile à déterminer, puisque bien souvent les contrefacteurs prennent le soin de falsifier les documents. De plus, lieu de provenance ne signifie pas lieu de fabrication. Pour déterminer le lieu de fabrication, l’OCDE a dû mettre au point une méthodologie d’analyse en croisant le maillage industriel présent dans ces pays avec des calculs de probabilité, pour déterminer si oui ou non ces pays de provenance peuvent également être producteurs. La froideur des chiffres ne doit cependant pas tromper. Les risques sous-tendus par la hausse de la contrefaçon en matière de TIC ne se limitent pas au dommage économique et aux pertes subies par les titulaires de droits de propriété intellectuelle. Il est aussi question de dommages techniques, voire sanitaires… En effet, le rapport de l’OCDE évoque notamment le manque de conformité avec les standards techniques nationaux (« sub-standard »). Naturellement, ce manque de conformité engendre des difficultés techniques, et génère disfonctionnements, incompatibilité, absence de durabilité…Le secteur des batteries de téléphones est largement touché par le phénomène et les effets y sont assez notoires : non seulement l’autonomie est pauvre, mais les batteries explosent… Les produits TIC contrefaits contiennent souvent des composants de qualité moindre, ou des substances hasardeuses, qui multiplient le risque d’explosion de l’appareil, et de brulure. C’est dire si la contrefaçon de TIC peut s’avérer préoccupante, à l’instar de la contrefaçon de médicaments par exemple. Voyez plutôt : une étude de l’université de Montréal menée sur les chargeurs d’IPhone, a montré que dans l’échantillonnage de 400 chargeurs testés, moins de 1% étaient conformes aux standards. Certains chargeurs présentaient même un risque d’électrocution fatale pour l’utilisateur tant leur fabrication était de piètre qualité. A voir les vagues que fera ce pavé d’une centaine de pages dans la marre, et s’il suscite des réactions étatiques visant à amoindrir le phénomène…