Le Cabinet BISMUTH ouvre un pôle dédié au Droit équin

Equita Lyon 2022 vient de se terminer. Salon entièrement dédié au cheval, il a cette année encore, accueilli un grand nombre de passionnés. Cette actualité nous donne l’occasion d’annoncer l’ouverture de notre pôle dédié au Droit équin.

Autrefois considérée comme élitiste, l’équitation fait aujourd’hui partie des sports les plus populaires de France derrière le football et le tennis à raison de la grande variété des activités équestres.

Ces dernières années, le monde équestre s’est considérablement professionnalisé et ouvert aux échanges internationaux.

L’expansion constante de la filière équine et la multiplication corrélative des relations contractuelles ont engendré de nouveaux contentieux.

Pour mieux les appréhender, les juristes doivent tenir compte des usages et particularités du milieu équestre. Fort de ce constat, des enjeux sociaux-économiques et des problématiques soulevées par ses clients aussi bien particuliers que professionnels, le Cabinet BISMUTH a fait le choix d’ériger le droit équin comme une spécialité à part entière et d’y dédier un pôle au sein de sa structure.

Membre de l’Institut du droit équin de LIMOGES, le Cabinet BISMUTH, se tient régulièrement informé de l’avancée du droit équin, dans une volonté constante d’anticipation des litiges.

Se voulant intégrateur du droit et présent dans la vie de la Cité, le Cabinet BISMUTH intervient régulièrement dans des évènements équestres afin de rencontrer les acteurs et usagers du monde du cheval.

Du 1er au 3 juillet 2022, le Cabinet BISMUTH était partenaire du Jumping des Iles de Lyon organisé par les Ecuries Thomas Lévêque. A cette occasion, le Cabinet BISMUTH avait mis à disposition un ebook « Une demi-pension réussie » ainsi que des fiches d’informations « L’acheteur ne règle pas comptant : comment assurer le paiement du prix ? ».

Les avocats et juristes présents sur ces trois journées ont eu plaisir à échanger avec les cavaliers et les spectateurs, dont les interrogations et besoins n’ont fait qu’entériner la nécessité de développer un pôle à part entière pour y répondre de la manière la plus adaptée.

Plus récemment, le Cabinet BISMUTH a participé au 26ème congrès annuel de l’IDE qui s’est tenu cette année lors du prestigieux concours hippique international LONGINES EQUITA LYON, le 26 octobre 2022, sur le thème de la vente ou de l’achat d’un cheval à l’international.

Le Cabinet sera heureux de vous rencontrer lors des prochains évènements sportifs.

Retrouvez dès à présent quelques-uns de nos articles sur le thème du droit équin, parus dans notre H :

  • « Cheval : être ou ne pas être ? », sur les moyens de garantir le paiement du prix du cheval : droit de rétention et clause de réserve de propriété (Cheval : être ou ne pas être ?)

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Louise ROUSSELET